Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIREILLE
STAR FRUITS - Groupement d'Intérêt Economique de pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23/09/1967

Numéro de dépôt :
1715033
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001

Présentation de la marque MIREILLE

Déposée le 19 décembre 1991 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) Les Genêts d'Or - Entrée no 14, 84430 MONDRAGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIREILLE est expirée depuis le 19 décembre 2001.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS - Groupement d'Intérêt Economique de pépiniéristes régi par l'ordonnance no 67 821 du 23/09/1967 - Les Genêts d'Or - Entrée no 14, 84430 MONDRAGON - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Fruits et arbres fruitiers et notamment des pêches et des pêchers