Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY BELL
STAR FRUITS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3180517
Date de dépôt :
23/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
23/08/2012
LIBERTY BELL de STAR FRUITS

Présentation de la marque LIBERTY BELL

Déposée le 23 août 2002 par STAR FRUITSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LIBERTY BELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est STAR FRUITSTODO domicilié(e) N° 14, Les Genêts d'Or,84430 MONDRAGON - 84430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LIBERTY BELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY BELL est expirée depuis le 23 août 2012.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS Société en nom collectif - N° 14, Les Genêts d'Or,84430 MONDRAGON - 84430 - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Fruits frais (à l'exception des tomates) ; cerises.