Marque renouvelée - Marque en vigueur

CASCADE
PRUMAPY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1567063
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2029

Présentation de la marque CASCADE

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUMAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CASCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUMAPY domicilié(e) 145 avenue de Fontvert - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 036 396 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CASCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CASCADE arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

PRUMAPY a également déposé les autres marques suivantes : STAR FRUITS , PLANIFRUITS , BENEDICTE , ONYX , PINKY , MELINA


PRUMAPY, Société par Actions Simplifiée - 145 avenue de Fontvert - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 410036396


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1999 n°2153072 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420444 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14

Inscription le 4 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770021 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

Inscription le 4 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°771998 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-10-04

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729096 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, et plus particulièrement une variété de poires;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt