Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS
/
ACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACE
STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique de pépiniéristes régi par l'ordonnance du 23.09.1967 no 67 821

Numéro de dépôt :
1391168
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque ACE

Déposée le 22 janvier 1987 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) STAR FRUITS domicilié(e) Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2081521) - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 630 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2081521) - France.

La marque ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACE est expirée depuis le 22 janvier 2007.

STAR FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SUPERMELRED , TOPREDSPUR , EARLYGOLD , KEARNEY , STARCREST , SEPTEMBERQUEEN , SAPHIR , SUPERMELRED , EARLYGOLD , OLIVINE


STAR FRUITS Groupement d'intérêt économique de pépiniéristes régi par l'ordonnance du 23.09.1967 no 67 821 - Les Genêts d'Or Entrée no 14, 84430 MONDRAGON (dossier no 2081521) - France - SIREN 692630023


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2081521) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 1997 n°2081521 - Publication au BOPI 1997-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 14 avril 2003 - Changement de nature juridique n°368955 - Publication au BOPI 2003-04-14

Inscription le 23 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231506 - Publication au BOPI 1997-01-23

Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.