Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOURS ROYAL
Numéro de dépôt :
1178232
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque TOURS ROYAL
Déposée le 11 février 1981 par STAMENS Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURS ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOURS ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOURS ROYAL est expirée depuis le 11 février 1991.
STAMENS Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03