Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROTURETTE
STAGE CRAFT COMPANY - SOCIETE ANONYME (S.A.)

Numéro de dépôt :
3161311
Date de dépôt :
24/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012
LA ROTURETTE de STAGE CRAFT COMPANY

Présentation de la marque LA ROTURETTE

Déposée le 24 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) STAGE CRAFT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROTURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STAGE CRAFT COMPANY domicilié(e) 12, CHEMIN DU MOULIN BASSET BAT 3 B,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 108 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STAGE CRAFT COMPANY domicilié(e) 12, CHEMIN DU MOULIN BASSET BAT 3 B,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France.

La marque LA ROTURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROTURETTE est expirée depuis le 24 avril 2012.

STAGE CRAFT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : LTD LIGHTING TABLE CLOTH DINER BY STAGE CRAFT COMPANY , STAGE CRAFT


STAGE CRAFT COMPANY - SOCIETE ANONYME (S.A.) - 12, CHEMIN DU MOULIN BASSET BAT 3 B,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France - SIREN 438108795


STAGE CRAFT COMPANY - 12, CHEMIN DU MOULIN BASSET BAT 3 B,93200 SAINT-DENIS - 93200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

- Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique - Appareils d'éclairage - Location de décors de spectacle. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.