Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTION BY SEBO
M. STAEL ERIC

Numéro de dépôt :
4059318
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2024
SOLUTION BY SEBO de STAEL ERIC

Présentation de la marque SOLUTION BY SEBO

Déposée le 7 janvier 2014 par monsieur STAEL ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLUTION BY SEBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur STAEL ERIC domicilié(e) 426 RUE DU MARÉCHAL LECLERC - 59262 - SAINGHIN EN MÉLANTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STAEL ERIC domicilié(e) 426 RUE DU MARÉCHAL LECLERC - 59262 - SAINGHIN EN MÉLANTOIS - France.

La marque SOLUTION BY SEBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTION BY SEBO est expirée depuis le 7 janvier 2024.

STAEL ERIC a également déposé les autres marques suivantes : PROPÉA l'assainissement de votre environnement , Solution by SEV , SOLUTION BY SBL , Solution by STAEL , Solution by SEB , MERUZO protection et traitement du patrimoine , Bisets la solution anti-pigeon , 3dSystem désinsectisation dératisation désinfection


M. STAEL ERIC - 426 RUE DU MARÉCHAL LECLERC - 59262 - SAINGHIN EN MÉLANTOIS - France


M. STAEL ERIC - 426 RUE DU MARÉCHAL LECLERC - 59262 - SAINGHIN EN MÉLANTOIS - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714282 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

De télécommunication pour les tiers ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.