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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC
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LE PETIT BRANTOM'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT BRANTOM'
ST MICHEL CHAMPAGNAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3444509
Date de dépôt :
04/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/08/2026
LE PETIT BRANTOM\' de ST MICHEL CHAMPAGNAC

Présentation de la marque LE PETIT BRANTOM'

Déposée le 4 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE PETIT BRANTOM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL CHAMPAGNAC domicilié(e) Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 070 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque LE PETIT BRANTOM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT BRANTOM' arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

ST MICHEL CHAMPAGNAC a également déposé les autres marques suivantes : LES FEUILLARDISES , LES PERIGORDISES , CHAMPADOR , SIRTAKI , JEAN DUCOURTIEUX , PRET A CREER , LA FEUILLETIERE (DU PERIGORD) , PRODUITS JEAN DUCOURTIEUX , LA BISCUITERIE DU PERIGORD , BELADOR


ST MICHEL CHAMPAGNAC, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 2 Boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 489070425


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 18 rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°674291 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Inscription le 21 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°674292 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621069 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.