PACEL
Présentation de la marque PACEL
Déposée le 20 octobre 2000 par la société St. Jude Medical Cardiology Division auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACEL arrivera à expiration en date du 20 octobre 2030.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de dénomination n°530678 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°530680 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°530679 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445271 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 7 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°784847 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753288 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03