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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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ST HUBERT PEPITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST HUBERT PEPITES
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4047408
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2023
ST HUBERT PEPITES de ST HUBERT

Présentation de la marque ST HUBERT PEPITES

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST HUBERT PEPITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ST HUBERT PEPITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST HUBERT PEPITES est expirée depuis le 15 novembre 2023.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; pâtes à tartiner ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pâte à tartiner à base de café, thé, cacao, sucre, miel, céréales, fruits ; mets et plats préparés à base des produits précités.