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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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St Hubert léger
Marque expirée - Marque en non vigueur

St Hubert léger
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3663708
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2019
St Hubert léger de ST HUBERT

Présentation de la marque St Hubert léger

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « St Hubert léger »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque St Hubert léger est expirée depuis le 10 juillet 2019.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530012 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533251 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical.

Margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités.