Marque enregistrée - Marque en vigueur

DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4104937
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2024
DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT de ST HUBERT

Présentation de la marque DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BON POUR VIVRE BIEN STHUBERTSENGAGE.FR NUTRITION . GOUT . ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 11 juillet 2024.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : ST HUBERT 41 , LES P'TITS LOUPS , LA CREMERIE ALLEGEE DE ST HUBERT , pure EXTASE , BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! , St Hubert BIO , St Hubert léger , St Hubert léger , Oméga3 , (Marque figurative)


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ; farines, préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie, biscuits et gâteaux.