Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISINE ONCTUEUSE
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3849964
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2021
CUISINE ONCTUEUSE de ST HUBERT

Présentation de la marque CUISINE ONCTUEUSE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISINE ONCTUEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUISINE ONCTUEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISINE ONCTUEUSE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2021.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : ST HUBERT 41 , LES P'TITS LOUPS , LA CREMERIE ALLEGEE DE ST HUBERT , pure EXTASE , BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! , St Hubert BIO , St Hubert léger , St Hubert léger , Oméga3 , (Marque figurative)


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 870 rue Denis Papin - 54710 - LUDRES - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités.