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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT
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BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO!
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO!
ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3681517
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/10/2029
BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! de ST HUBERT

Présentation de la marque BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO!

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST HUBERT domicilié(e) 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 329 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO POUR TOUS, TOUS EN BIO! arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS LOUPS , pure EXTASE , PRIMA , St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT


ST HUBERT, Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 752329318


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 7 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770104 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°770105 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729220 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; margarines ; mets et plats préparés à base des produits précités ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités ; ous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.