Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par ST HUBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALLIANCE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ALLIANCE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ST HUBERT - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 10 juillet 2019 - Retrait partiel n°762650 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ; produits diététiques à base de soja et d'extraits végétaux à usage médical ;
Poisson, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales. Succédanés végétaux de produits laitiers (alternatives aux produits laitiers) ; substituts végétaux aux produits laitiers; laits végétaux ; crèmes végétales ; desserts à base d'ingrédients d'origine végétale à savoir desserts principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; steaks végétaux ; steaks de soja ; tofu ; spécialités culinaires végétales à savoir plats préparés principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; préparations culinaires d'origine végétale à savoir préparations culinaires principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; sorbets d'origine végétale ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités. ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, mets et plats préparés à base de produits précités ;
Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits; jus de fruits ; sodas.
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