Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE VEGETALE
ST HUBERT

Numéro de dépôt :
4524857
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
ALLIANCE VEGETALE de ST HUBERT

Présentation de la marque ALLIANCE VEGETALE

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par ST HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ST HUBERT domicilié(e) 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ALLIANCE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE VEGETALE arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

ST HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : St Hubert OMEGA 3 , SECRETS D'OLIVE , LE FLEURIER GOURMAND & EQUILIBRE SECRETS D OLIVE , GO PETIT DEJ , VIVELLA , ST HUBERT PEPITES TRES CHOCOLAT , LA CREMERIE GOURMANDE DE ST. HUBERT , LE FLEURIER , PRIMA , PRIMA


ST HUBERT - 13 /15 rue du Pont des Halles - 94150 - RUNGIS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 10 juillet 2019 - Retrait partiel n°762650 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Substances diététiques à usage médical, substances diététiques sous forme de produits laitiers à usage médical et produits laitiers et spécialités laitières à usage médical, margarines diététiques à usage médical ; produits diététiques à base de soja et d'extraits végétaux à usage médical ;

Poisson, fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, gelées ; soupes ; oeufs ; lait et produits laitiers ou succédanés de produits laitiers ; pâtes à tartiner sucrées et salées ; lait de soja ; lait végétal ; produits laitiers et succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales et/ou de lait et/ou de matières grasses animales ; fromages ; crèmes ; yaourts ; spécialités et/ou desserts à base de graines de soja ; spécialités et/ou desserts à base de graines ; spécialités et/ou desserts à base de lait de soja et/ou lait végétal ; spécialités et/ou desserts comprenant des fruits ; boissons frappées à base de lait ; boissons lactées où le lait prédomine et/ou comprenant des fruits ; pâtes à tartiner à base de fruits ; huiles et graisses comestibles, margarine, corps gras alimentaires ; matières grasses végétales. Succédanés végétaux de produits laitiers (alternatives aux produits laitiers) ; substituts végétaux aux produits laitiers; laits végétaux ; crèmes végétales ; desserts à base d'ingrédients d'origine végétale à savoir desserts principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; steaks végétaux ; steaks de soja ; tofu ; spécialités culinaires végétales à savoir plats préparés principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; préparations culinaires d'origine végétale à savoir préparations culinaires principalement à base de succédanés végétaux de produits laitiers ; mets et plats préparés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de soja ou d'extraits végétaux; sauces à base de végétaux ; épices ; glace à rafraîchir, crèmes glacées ; yaourts glacés ; desserts glacés ; spécialités végétales glacées ; sorbets d'origine végétale ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités. ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, biscuits, gâteaux, mets et plats préparés à base de produits précités ;

Boissons sans alcool ; boissons non alcooliques à base de végétaux ; boissons à base de soja ; boissons végétales ; jus végétaux ; laits végétaux ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; boissons de fruits à base de végétaux ; boissons végétales comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées comprenant des fruits et/ou des jus de fruits ; boissons frappées à base de lait végétal ; sirop pour boissons ; autres préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits; jus de fruits ; sodas.