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Marques déposées par SSTTODO
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ARC ATTAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC ATTAC
SST, SASU

Numéro de dépôt :
4293533
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2026
ARC ATTAC de SST

Présentation de la marque ARC ATTAC

Déposée par voie électronique le 17 août 2016 par SSTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC ATTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est SSTTODO domicilié(e) 69 rue pasteur - 59320 - HAUBOURDIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 765 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Anthony OBIN domicilié(e) 69 RUE PASTEUR, 59320 Haubourdin, Nord-Pas de Calais - France.

La marque ARC ATTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC ATTAC arrivera à expiration en date du 17 août 2026.


SST, SASU - 69 rue pasteur - 59320 - HAUBOURDIN - France - SIREN 812765279


M. Anthony OBIN - 69 RUE PASTEUR, 59320 Haubourdin, Nord-Pas de Calais - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Munitions et projectiles ;

Jeux ; jouets ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique .