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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SR TELECOM
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TRT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRT
SR TELECOM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1295892
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2015
TRT de SR TELECOM

Présentation de la marque TRT

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SR TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SR TELECOM domicilié(e) 13/15 rue Jeanne Braconnier, Immeuble le Pasteur,92360 MEUDON LA FORET (dossier no 2279421) - 92360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 148 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279421) - 92593 - France.

La marque TRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRT est expirée depuis le 15 janvier 2015.

SR TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : SWING , IRT 1500 , IRT 1500


SR TELECOM Société par Actions Simplifiée - 13/15 rue Jeanne Braconnier, Immeuble le Pasteur,92360 MEUDON LA FORET (dossier no 2279421) - 92360 - France - SIREN 439148701


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279421) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Renouvellement sans limitation n°2041389 - Publication au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279421 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342540 - Publication au BOPI 2002-03-12

Inscription le 4 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306789 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°44514 - Publication au BOPI

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237985 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination n°237986 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription - Concession de licence n°27600 - Publication au BOPI

Appareils et accessoires pour l'électricité et l'électronique et plus particulièrement appareils, organes et accessoires pour la radio, la télégraphie, la téléphonie, la téléphotographie, la télévision, le télex, le radar, la transmission de facsimilés, la télécommande et autres appareils, dispositifs, instruments et accessoires pour la télécommunication avec ou sans fil, la signalisation, le contrôle et l'inspection.