Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS
ASSOCIATION SPRINTER CLUB CAUDROTAIS (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1502810
Date de dépôt :
06/12/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/1998
CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS de SPRINTER CLUB CAUDROTAIS

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS

Déposée le 6 décembre 1988 par l'association loi 1901 SPRINTER CLUB CAUDROTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SPRINTER CLUB CAUDROTAIS domicilié(e) Hotel de Ville, 33490 CAUDROT. - France.

La marque CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE CYCLISTES DES VITICULTEURS ET AGRICULTEURS est expirée depuis le 6 décembre 1998.


ASSOCIATION SPRINTER CLUB CAUDROTAIS (loi 1901) - Hotel de Ville, 33490 CAUDROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

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