Déposée le 7 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIXEL FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5, rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PIXEL FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOT IMAGE, Société Anonyme - 5, rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563560 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563559 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2562713 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10
Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663888 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Appareils et instruments scientifiques, d'arpentage, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesure, de signal, de contrôle (de surveillance) ; matériel informatique, à savoir ordinateur et ses périphériques ; porte-données pour logiciels d'ordinateurs (programmes d'ordinateur) ; équipement de base de données et d'accès aux bases de données ; logiciels pour le traitement et l'analyse de photos tels que photos aériennes et satellites ; logiciels pour reproductions stéréographiques, pour la préparation de modèles terrains digitaux, pour ortho-images et pour les cartes thématiques ; fichiers informatiques et logiciels de géographie, de géologie et de topographie ; fichiers informatiques et logiciels sur la représentation du terrain et cartes digitales.
Service d'accès aux bases de données et aux centres d'extraction de données, en particulier concernant les photos aériennes et satellites, données géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques, représentations de terrains et cartes digitales ; services de transmission de données dans les réseaux informatiques ; fourniture d'accès à un réseau informatif mondial ; transmission (informatique) de données et d'images, en particulier pour les réseaux de communication internationale (Internet) ou pour les réseaux privés ou d'utilisateurs limités (Intranet). Location de réseaux de distribution à faisceaux hertziens numériques pour la transmission d'informations géographiques, à savoir transmission (informatique) de données et d'images, en particulier pour les réseaux de communication internationale (Internet) ou pour les réseaux privés ou utilisations limitées (Intranet).
Traitement de photographies aériennes et satellites, monochromes ou multi-spectrales pour les autres, d'images stéréoscopiques.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche en radar, en cartographie-radar, en géo-information, en navigation, en télécommunication, en satellites, en photogrammétrie, en télédétection, en acquisition de données, en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie. Services d'ingénieurs se chargeant d'analyses, de recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. Analyse industrielle. Services de dessinateurs d'arts graphiques dans le domaine du matériel informatique et de la cartographie. Conseils techniques dans le domaine de la cartographie. Services de recherche de données géographiques. Préparation de cartes de transposition d'informations géographiques. Coupes transversales de terrain, à savoir découpage de zones géographiques. Location de réseaux de distribution à faisceaux hertziens numériques pour la transmission d'informations géographiques. Traitement et analyse d'images stéréoscopiques.
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