Déposée le 23 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) Rue Blériot, Zone d'Activité Activeum - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque GES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS ET LOISIRS, société par actions simplifiée - Rue Blériot, Zone d'Activité Activeum - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525768 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 28 juillet 2010 - Gage constitué n°528351 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707709 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26
Produits métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme à savoir : piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux, poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits étant métalliques.
Appareils et équipements de mesurage ; rubans de mesure, balances, pieds à coulisse, appareils de pesage, chronomètres, appareils et installations d'affichage électronique ou manuel ; appareils et installations de signalisation et de délimitation ; rubans de jalonnage, plots indicateurs, drapeaux, piquets corner, traçeurs pour délimitation de terrains de sport, rideaux et filets de délimitation.
Produits non métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme à savoir : piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux, poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables non métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; rateliers de rangement ; sacs de sable pour la protection, l'amortissement des chutes, la délimitation ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; tunnels d'accès télescopiques, abris de touche pour terrains de sports collectifs ; tribunes ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits n'étant pas métalliques.
Equipements pour vestiaires à savoir : porte-habits, bancs, placards, casiers, cabines de déshabillage.
Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme notamment pour la course à pied tels que starting-blocs, témoins de relais, claquoirs ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche notamment obstacles, perches, tapis et aires de réception ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo, tatamis, rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby en particulier ballons de hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton notamment raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe notamment sacs de frappe, tapis mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique notamment cordes, agrès.
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