Déposée le 10 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASALSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) Zone d'activité Activeum, Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier domicilié(e) ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle - 95500 - GONESSE - France.
La marque CASALSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée - Zone d'activité Activeum, Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378
MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier - ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle - 95500 - GONESSE - France
Renouvellement sans limitation n°2091942 - Publication au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332122 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 29 octobre 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°57251 - Publication au BOPI 1991-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Inscription le 22 janvier 2007 - Changement d'adresse n°448184 - Publication au BOPI 2007-01-22
Inscription le 29 octobre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°57252 - Publication au BOPI 1991-10-29
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2017 n°2649407 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19
Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Bandages, liniements, emplâtres, pansements produits pour l'échauffement des muscles.Horloges, montres, instruments chronométriques, objets en métaux précieux, tels que coupes, insignes pour sociétés.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises et, en particulier, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, malettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, en particulier, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie et de protection, notamment pour la navigation, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, notamment gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire les boissons.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films. Accompagnement en société, location de matériel et d'équipement pour la gymnastique et le sport.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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