(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS D'EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876398.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 2021.
SPORTS D'EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 21 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°591519 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21
Inscription le 25 avril 2013 - Renonciation partielle n°599829 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25