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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTEC E.D.P
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BLACK-BASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK-BASS
SPORTEC E.D.P. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1683687
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2001
BLACK-BASS de SPORTEC E.D.P

Présentation de la marque BLACK-BASS

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTEC E.D.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLACK-BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTEC E.D.P domicilié(e) 35 avenue du Boutarey, 69580 Sathonay Camp - France.

La marque BLACK-BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK-BASS est expirée depuis le 24 juillet 2001.

SPORTEC E.D.P a également déposé les autres marques suivantes : HYDROMOUSSE


SPORTEC E.D.P. (S.A.R.L.) - 35 avenue du Boutarey, 69580 Sathonay Camp - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Véhicules, appareils de locomotion par eau.Vêtements et chaussures relatifs aux activités nautiques.Jeux, jouets, articles de sport relatifs aux activités nautiques.Equipements de nage en eaux vives. à savoir flotteurs de nage en eaux vives, combinaisons de plongée et de nage en eaux vives, gants de plongée et de nage en eaux vives, palmes de plongée et de nage en eaux vives, casques de protection, gilets de sauvetage, gilets de natation, gilets de nage en eaux vives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].