Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT EN OR
ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE Loi 1901

Numéro de dépôt :
99804104
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque BUT EN OR

Déposée le 19 juillet 1999 par l'association loi 1901 SPORT DANS LA VILLE Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUT EN OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 SPORT DANS LA VILLE Loi 1901 domicilié(e) 5 Rue LONGUE, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 156 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT DANS LA VILLE - France.

La marque BUT EN OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT EN OR est expirée depuis le 19 juillet 2009.

SPORT DANS LA VILLE Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : " Vers le Haut " , AU BORD DE LA MONTAGNE


ASSOCIATION SPORT DANS LA VILLE Loi 1901 - 5 Rue LONGUE, 69001 LYON - France - SIREN 421156803


SPORT DANS LA VILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Organisation de manifestations à buts culturels, sportifs ou éducatifs dans les quartiers en difficulté. - édition de revues - exploitation d'installations sportives - stage de perfectionnement sportif - organisation de spectacles - organisation de formations et de séminaires - organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs - organisation de concours en matière d'éducation - distribution de prospectus - conseil en organisation et direction des affaires - articles de sports y compris les vêtements à l'exception des tapis - vêtements, chaussures, chapellerie - location d'ordinateurs - orientation professionnelle - organisation de compétitions sportives.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.