SPORT – ARTICLES DE VOYAGE – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG, SA
Numéro de dépôt :
95564149
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/03/2025
Présentation de la marque TACHE D'ENCRE
Déposée le 14 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SPORT – ARTICLES DE VOYAGE – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « TACHE D'ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORT – ARTICLES DE VOYAGE – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG domicilié(e) 44 Avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 624 800 934 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAVEBAG, SA domicilié(e) 44 Avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France.
La marque TACHE D'ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORT – ARTICLES DE VOYAGE – ECOLIERS – BAGAGES SAVEBAG, SA - 44 Avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France - SIREN 624800934
SAVEBAG, SA - 44 Avenue des Platanes - 37600 - PERRUSSON - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283179 - Publication au BOPI 2005-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2015 n°2580443 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-03
Cuir et imitation du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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