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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
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Stop-Mouss'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Stop-Mouss'
SPONTEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3505578
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2027
Stop-Mouss\' de SPONTEX

Présentation de la marque Stop-Mouss'

Déposée le 8 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stop-Mouss' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 20 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Stop-Mouss' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stop-Mouss' arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , (Marque figurative) , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA


SPONTEX, Société par Actions Simplifiée - 20 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645494 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-05

Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, gants pour la vaisselle, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savon, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savon et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savon.