Déposée le 16 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPONTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-34 du 22 août 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SPONTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338391 - Publication au BOPI 2007-04-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Inscription le 26 octobre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°710458 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2017 n°2655040 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, savons ménagers, produits de nettoyage; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes; éponges avec une face abrasive ou non; brosses (à I'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé; couvertures de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols); tentures murales non en matières textiles. Collecte et distribution d'informations, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; services télématiques avec utilisation d'un code d'accès; communication par ordinateur sur un réseau informatique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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