Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Spigraph
/
Spi Data
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spi Data
Spigraph, SA

Numéro de dépôt :
3955387
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
Spi Data de Spigraph

Présentation de la marque Spi Data

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) Spigraph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spi Data » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spigraph domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée, BP 749 - 38297 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spigraph domicilié(e) 31 Boucle de la Ramée, BP 749 - 38297 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France.

La marque Spi Data a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spi Data est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Spigraph a également déposé les autres marques suivantes : FACTUROTHÈQUE , pix2pdf , LE GUICHET , TAGPDF , pix2web , click2data , Spi Touch , PAPERTHÈQUE


Spigraph, SA - 31 Boucle de la Ramée, BP 749 - 38297 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France


Spigraph - 31 Boucle de la Ramée, BP 749 - 38297 - SAINT-QUENTIN-FALLAVIER - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Logiciels (programmes enregistrés).