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Marques déposées par la société SPHERIA Val de France
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MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES
SPHERIA Val de France, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3842094
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D\'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES de SPHERIA Val de France

Présentation de la marque MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES

Déposée le 24 juin 2011 par la société SPHERIA Val de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la société SPHERIA Val de France domicilié(e) 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 406 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPHERIA Val de France domicilié(e) 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France.

La marque MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA CHAPELLE ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES est expirée depuis le 24 juin 2021.

SPHERIA Val de France a également déposé les autres marques suivantes : MUTUELLE D'EURE-ET-LOIR SPHERIA VAL DE FRANCE , SPHERIA VAL DE FRANCE DES MUTUELLES SOLIDAIRES , MUTUELLE J'ADHERE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD LA SOURCE. ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES , MUTUELLE DU LOIRET SPHERIA VAL DE FRANCE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE EHPAD CHEVILLY. ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES , mutuelle j'adhère , MUTUELLE DE LA NIEVRE SPHERIA VAL DE FRANCE , MUTUELLE SPHERIA ACTIONS VAL DE FRANCE SSIAD BELLEGARDE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE , SPHERIA DES MUTUELLES SOLIDAIRES


SPHERIA Val de France, Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 423406339


SPHERIA Val de France - 23 Boulevard Jean Jaurès - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 22 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601423 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22

Assurances ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.