Déposée le 24 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SPECIALITES T.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPECIALITES T.A domicilié(e) 41 bis rue de Laon - 02150 - SISSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 039 948 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T.A. est expirée depuis le 24 mars 2023.
SPECIALITES T.A., Société anonyme - 41 bis rue de Laon - 02150 - SISSONNE - France - SIREN 672039948
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228313 - Publication au BOPI 2002-09-27
Inscription le 28 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169838 - Publication au BOPI 1994-02-28
Renouvellement sans limitation n°2013742 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2013 n°2519838 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-24
Véhicules en général, appareils de locomotion par terre, air ou eau, et leurs accessoires. Bidons.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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