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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO
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SACBY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SACBY
SPARTOO SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4186446
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2025
SACBY de SPARTOO

Présentation de la marque SACBY

Déposée par voie électronique le 5 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SACBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPARTOO domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 895 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque SACBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACBY arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

SPARTOO a également déposé les autres marques suivantes : STYLISTCLICK , DREAM IN GREEN , (Marque figurative) , SPARTOO , PEONIES , spartoo , FERICELLI , MISS BETTY , SO SIZE , FYP : FOR YOUR PLANET


SPARTOO SAS, Société par actions simplifiée - 16 rue Henri Barbusse - 38100 - GRENOBLE - France - SIREN 489895821


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Service de regroupement pour le compte de tiers de chaussures, de produits d'entretien des chaussures, de vêtements et de sous-vêtements, de sacs, d'articles de lunetterie, de porte-monnaie et portefeuilles, d'articles de bijouterie (à l'exception de leur transport), permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, et service de présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.