Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ez-Pilot
SPARTACOM S.A.
CRYPTOGRAM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3015259
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010
ez-Pilot de SPARTACOM

Présentation de la marque ez-Pilot

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SPARTACOM et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYPTOGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ez-Pilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SPARTACOM domicilié(e) 3 avenue du Canada, Parc Technopolis - Bât. Epsilon, 91974 LES ULIS CEDEX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CRYPTOGRAM domicilié(e) 24 rue de la Digue, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRYPTOGRAM S.A.R.L. Monsieur Philippe BOUREL - France.

La marque ez-Pilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ez-Pilot est expirée depuis le 13 mars 2010.

SPARTACOM a également déposé les autres marques suivantes : SAPS , SPARTADIS , SPARTAFILE , SP-STAT , TELECOLLECTE , COMDSA


SPARTACOM S.A. - 3 avenue du Canada, Parc Technopolis - Bât. Epsilon, 91974 LES ULIS CEDEX - France

CRYPTOGRAM S.A.R.L. - 24 rue de la Digue, 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE - France - SIREN 4


CRYPTOGRAM S.A.R.L. Monsieur Philippe BOUREL - France


Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391754 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Appareils pour le traitement de l'information. Programmes d'ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.