Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAL PORCELAINE DU PONT DE LA TOUR
SPAL - SOCIEDADE DE PORCELANAS DE ALCOBACA, Lda

Numéro de dépôt :
1050621
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPAL PORCELAINE DU PONT DE LA TOUR

Déposée le 10 octobre 1977 par SPAL - SOCIEDADE DE PORCELANAS DE ALCOBACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPAL PORCELAINE DU PONT DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPAL - SOCIEDADE DE PORCELANAS DE ALCOBACA, Lda, domicilié(e) (Société portugaise), Ponte da Torre, ALCOBACA, Portugal. - XX.

La marque SPAL PORCELAINE DU PONT DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SPAL PORCELAINE DU PONT DE LA TOUR est expirée depuis le 10 octobre 1987.


SPAL - SOCIEDADE DE PORCELANAS DE ALCOBACA, Lda - (Société portugaise), Ponte da Torre, ALCOBACA, Portugal. - XX


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Porcelaines, vaisselle en porcelaine, porcelaine peinte, porcelaine teintée, articles fabriqués en porcelaine non compris dans d'autres classes.