Déposée le 1 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SPADO SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BIOTECHNOLOGIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPADO SA domicilié(e) Twins 1 bureaux 679 avenue du Dr Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 826 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTECHNOLOGIE est expirée depuis le 1 décembre 2019.
SPADO SA, Société Anonyme - Twins 1 bureaux 679 avenue du Dr Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 432826527
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination n°375754 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375755 - Publication au BOPI 2003-08-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424846 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°524867 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-02-25
Inscription le 10 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616463 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-10
Inscription le 11 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709424 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Inscription le 11 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709425 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-11
Produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; produits chimiques pour l'industrie ; détartrants autres qu'à usage domestique, produits pour la purification de l'eau. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits stérilisants et désinfectants pour sols et sanitaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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