Déposée le 23 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spacetel Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KamaSoutra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Spacetel Communication domicilié(e) 37, rue Guersant, ,75017 Paris - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 332 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spacetel Communication domicilié(e) 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque KamaSoutra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spacetel Communication Sarl - 37, rue Guersant, ,75017 Paris - 75017 - France - SIREN 390332625
Spacetel Communication - 37, rue Guersant, ,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372536 - Publication au BOPI 2003-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Papier carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Mouchoirs de poche en papier. Caractères d'imprimerie ; clichés. Papier hygiénique. Essuie−mains en papier. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier. Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Locations d'enregistrements. Locations de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro−édition. Cantines. Service de traiteurs. Service hôteliers. Réservation d'hôtels. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite. Assistance médicale. Services d'opticien. Services vétérinaires. Horticulture. Services de jardinier−paysagiste. Maison de convalescence. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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