Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAISITEL
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
3651470
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2029
SAISITEL de SP2L

Présentation de la marque SAISITEL

Déposée le 19 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAISITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, M. TORT Frédéric domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque SAISITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAISITEL arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


SP2L, M. TORT Frédéric - 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711422 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Service de vente en ligne et par correspondance pour le compte de tiers de compléments alimentaires à usage non médical, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils et accessoires auditifs, appareils pour le diagnostic à usage non médical, meubles d'intérieur, meubles pour l'hospitalisation à domicile, vêtements d'intérieur, vêtements pour l'hospitalisation à domicile et linge pour l'hospitalisation à domicile ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet et téléphoniques, transmission d'informations par téléphone et par catalogues électroniques sur réseaux Internet.