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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l
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PHYTO ORTIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTO ORTIE
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
3962460
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PHYTO ORTIE de sp2l

Présentation de la marque PHYTO ORTIE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHYTO ORTIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France - SIREN 508289626


Mme. myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612470 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.