Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE
/
CATAPHOTE CORPORATION USA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATAPHOTE CORPORATION USA
SOVITEC FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1509116
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2009

Présentation de la marque CATAPHOTE CORPORATION USA

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATAPHOTE CORPORATION USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVITEC FRANCE domicilié(e) Z.I. SAINTE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2116252) - États-Unis et immatriculée sous le numéro RCS 332 814 896 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVITEC FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2116252) - France.

La marque CATAPHOTE CORPORATION USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATAPHOTE CORPORATION USA est expirée depuis le 17 janvier 2009.

SOVITEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MICROFEU , HIGH-TECH BEADS , 2 EN 1 , SOVITEC , ECHOSTAR , VIALUX OUTSIDE , SUPER BCD , 3 EN 1 , GLAS-SHOT , MICROBILLES


SOVITEC FRANCE S.A. - Z.I. SAINTE AGATHE, RUE LAVOISIER, 57190 FLORANGE (dossier no 2116252) - États-Unis - SIREN 332814896


SOVITEC FRANCE S.A. - (dossier no 2116252) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1998 n°2116252 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 9 juin 1998 - Changement de dénomination n°255881 - Publication au BOPI 1998-06-09

Inscription le 21 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66535 - Publication au BOPI 1992-08-21

Billes ou perles de verres, notamment pour la fabrication d'abrasifs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.