Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATURBA
Numéro de dépôt :
1565851
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1999
Présentation de la marque NATURBA
Déposée le 12 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NATURBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVADEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°47306 - Publication au BOPI 1990-22