Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET
/
LE CHAMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHAMOIS
SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1362953
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006
LE CHAMOIS de SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET domicilié(e) Avenue Elie Dussaud, 84350 COURTHEZON (dossier no 2071777) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 506 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2071777) - France.

La marque LE CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAMOIS est expirée depuis le 9 juillet 2006.


SOVAB-ETABLISSEMENTS PAGET, société à responsabilité limitée - Avenue Elie Dussaud, 84350 COURTHEZON (dossier no 2071777) - France - SIREN 322506189


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2071777) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1996 n°2071777 - Publication au BOPI 1996-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Matériel de nettoyage, balais, matériaux pour la brosserie, brosses.