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Marques déposées par monsieur SOULEYMANE DIARA
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C.C.A
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.C.A
M. SOULEYMANE DIARA
M. MODY DIEOUNE

Numéro de dépôt :
3928702
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
C.C.A de SOULEYMANE DIARA

Présentation de la marque C.C.A

Déposée le 20 juin 2012 par monsieur SOULEYMANE DIARA et monsieur MODY DIEOUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C.C.A »

Les déposants sont monsieur SOULEYMANE DIARA domicilié(e) 3 square camille saint saëns - 95380 - Louvres - France et monsieur MODY DIEOUNE domicilié(e) 8 rue d'épiais - 95380 - Chennevieres les Louvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOULEYMANE DIARA domicilié(e) 3 square camille saint saëns - 95380 - Louvres - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 32


M. SOULEYMANE DIARA - 3 square camille saint saëns - 95380 - Louvres - France

M. MODY DIEOUNE - 8 rue d'épiais - 95380 - Chennevieres les Louvres - France


M. SOULEYMANE DIARA - 3 square camille saint saëns - 95380 - Louvres - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613980 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.