Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGATOR
SOUBEYRAND Bernard

Numéro de dépôt :
92442700
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque VIGATOR

Déposée le 19 novembre 1992 par SOUBEYRAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est SOUBEYRAND Bernard, domicilié(e) La Gare, 43220 RIOTORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SOUBEYRAND Bernard - France.

La marque VIGATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGATOR est expirée depuis le 19 novembre 2002.


SOUBEYRAND Bernard - La Gare, 43220 RIOTORD - France


Mr SOUBEYRAND Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Boissons alcooliques: VIN