Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOSSLER Richard
/
Le Domaine Chablisien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Domaine Chablisien
SOSSLER Richard

Numéro de dépôt :
3002571
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010
Le Domaine Chablisien de SOSSLER Richard

Présentation de la marque Le Domaine Chablisien

Déposée le 21 janvier 2000 par SOSSLER Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Domaine Chablisien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est SOSSLER Richard, domicilié(e) 385 Bld de la Guillaume, 89000 SAINT GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOSSLER Richard - France.

La marque Le Domaine Chablisien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Domaine Chablisien est expirée depuis le 21 janvier 2010.

SOSSLER Richard a également déposé les autres marques suivantes : HIMALAYA , LA MAISON DU BONBON , EXCEPTIONNELLE , LA MAISON DU STYLO , LE GUILDE DU STYLO , BIOTENTIC , Exceptionnel Laguiole , LE BIO C'EST LOGIQUE , EXCEPTIONNELLE , LES DUCS DE NORMANDIE


SOSSLER Richard - 385 Bld de la Guillaume, 89000 SAINT GEORGES - France


SOSSLER Richard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Vins bénéficient de l'appellation d'origine chablis. Vins bénéficient d'une appellation d'origine comportant le terme chablis.