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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOREVI
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ROYAL MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL MUSCAT
SOREVI, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1518248
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2029

Présentation de la marque ROYAL MUSCAT

Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREVI domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque ROYAL MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYAL MUSCAT arrivera à expiration en date du 8 mars 2029.

SOREVI a également déposé les autres marques suivantes : CHARMAT , BUR PB C , LAURENT BERTIN COQ D'OR , COQ DE FRANCE , VEUVE DE FRANCE ET FEMME DU MONDE , CUVEE N 1 , CHANTERELLE , PB PAUL BUR , DUC DE CLAVEZ , LOUIS HENRY


SOREVI, Société anonyme - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 335780490


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395189 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement sans limitation n°2131636 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 3 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267790 - Publication au BOPI 1998-12-03

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°267791 - Publication au BOPI 1998-12-03

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2019 n°2710115 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-21

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.