Déposée le 16 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOREVI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREVI domicilié(e) CHEMIN DE LA GRANGE NOIRE, ESPACE MERIGNAC PHARE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 490 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque CHARMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOREVI, SOCIÉTÉ ANONYME - CHEMIN DE LA GRANGE NOIRE, ESPACE MERIGNAC PHARE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 335780490
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2002 n°2216198 - Publication au BOPI 2002-02-22
Renouvellement sans limitation n°2005468 - Publication au BOPI 1992-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03
Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341665 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341666 - Publication au BOPI 2002-02-25
Renouvellement sans limitation le 7 août 2012 n°2506730 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-07
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir champagne, spiritueux et liqueurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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