Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAMT ROYAL
SOREVI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1324680
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2025

Présentation de la marque CHAMT ROYAL

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOREVI domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 780 490 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque CHAMT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMT ROYAL arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.

SOREVI a également déposé les autres marques suivantes : CHARMAT , BUR PB C , LAURENT BERTIN COQ D'OR , COQ DE FRANCE , VEUVE DE FRANCE ET FEMME DU MONDE , CUVEE N 1 , CHANTERELLE , PB PAUL BUR , DUC DE CLAVEZ , LOUIS HENRY


SOREVI, Société Anonyme - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 335780490


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290058 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation n°2051342 - Publication au BOPI 1995-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°430100 - Publication au BOPI 2005-06-06

Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430101 - Publication au BOPI 2005-06-06

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597944 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.