CHAMT ROYAL
Présentation de la marque CHAMT ROYAL
Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOREVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAMT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMT ROYAL arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.
SOREVI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2290058 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation n°2051342 - Publication au BOPI 1995-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 6 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°430100 - Publication au BOPI 2005-06-06
Inscription le 6 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430101 - Publication au BOPI 2005-06-06
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2015 n°2597944 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-25