Mme. Sophie JOHNEN M. Bruno MAILLEFER M. Bruno COLARD M. Frédéric ZOCCA
Numéro de dépôt :
4107196
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2024
Présentation de la marque SPELL ON ME
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2014 par madame Sophie JOHNEN, monsieur Bruno MAILLEFER, monsieur Bruno COLARD, monsieur Frédéric ZOCCA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPELL ON ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Les déposants sont madame Sophie JOHNEN domicilié(e) 84 Quai de Rome - 4000 - LIEGE - Belgique, monsieur Bruno MAILLEFER domicilié(e) 88 Chemin des Tanes - 74350 - COPPONEX - France, monsieur Bruno COLARD domicilié(e) 8 Avenue Louis Thévenet - 1180 - UCCLE - Belgique, monsieur Frédéric ZOCCA domicilié(e) 4 Avenue d'Alery - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France.
La marque SPELL ON ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPELL ON ME est expirée depuis le 22 juillet 2024.
Mme. Sophie JOHNEN - 84 Quai de Rome - 4000 - LIEGE - Belgique
M. Bruno MAILLEFER - 88 Chemin des Tanes - 74350 - COPPONEX - France
M. Bruno COLARD - 8 Avenue Louis Thévenet - 1180 - UCCLE - Belgique
M. Frédéric ZOCCA - 4 Avenue d'Alery - 74000 - ANNECY - France
Cabinet d'avocats C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER - 21 BD MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 73100 - AIX LES BAINS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Bijouterie, articles de bijouterie, bagues, bracelets, colliers, broches, chaînes, breloques [bijouterie], boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie] épingles de parures, médailles ; Joaillerie, pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations, métaux précieux, horlogerie et instruments chronométriques, orfèvrerie, porte-clefs ;
Rubans et lacets ; boutons, fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; attaches pour vêtements ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; fermoirs de sacs. Bijoux et ornements pour téléphonie mobile ;
Vente au détail, vente en magasin ou vente en libre-service, vente à distance par internet de : rubans et lacets ; boutons, fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; attaches pour vêtements ; barrettes (pinces à cheveux) ; boucles (accessoires d'habillement) ; broches (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceintures ; fermoirs de sacs. Bijoux et ornements pour téléphonie mobile ; articles de bijouterie, bagues, bracelets, colliers, broches, chaînes, breloques [bijouterie], boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie] épingles de parures, médailles ; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations, métaux précieux, articles d'horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs.
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