Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACADEMIE DU SAVOIR-VIVRE PARIS
Mme. Sophie Fabre de la Ripelle
Mme. Marie-Carmen Stenger

Numéro de dépôt :
3950756
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
ACADEMIE DU SAVOIR-VIVRE PARIS de Sophie Fabre de la Ripelle

Présentation de la marque ACADEMIE DU SAVOIR-VIVRE PARIS

Déposée le 3 octobre 2012 par madame Sophie Fabre de la Ripelle et madame Marie-Carmen Stenger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACADEMIE DU SAVOIR-VIVRE PARIS »

Les déposants sont madame Sophie Fabre de la Ripelle domicilié(e) 13 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France et madame Marie-Carmen Stenger domicilié(e) 10 avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sophie Fabre de la Ripelle domicilié(e) 13 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Sophie Fabre de la Ripelle a également déposé les autres marques suivantes : La tendresse en cuisine , Sophie Fabre de la Ripelle , Quizz'in , Recettes sans frontières


Mme. Sophie Fabre de la Ripelle - 13 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France

Mme. Marie-Carmen Stenger - 10 avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France


Mme. Sophie Fabre de la Ripelle - 13 rue de l'Yvette - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675048 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.