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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHA AMENAGEMENT
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SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR
SOPHA AMENAGEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3470532
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR de SOPHA AMENAGEMENT

Présentation de la marque SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHA AMENAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOPHA AMENAGEMENT domicilié(e) 4 RUE PAGEZY,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 152 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN SCHEUER SCP SCHEUER VERHNET domicilié(e) 1 PLACE ALEXANDRE LAISSAC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPHA AMENAGEMENT TERRAINS RESIDENTIELS A BATIR est expirée depuis le 18 décembre 2016.

SOPHA AMENAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SOPHA AMENAGEMENT , SOPHA L'AMENAGEMENT DURABLE GROUPE SPAG


SOPHA AMENAGEMENT SARL - 4 RUE PAGEZY,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 439152869


ALAIN SCHEUER SCP SCHEUER VERHNET - 1 PLACE ALEXANDRE LAISSAC,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Télécommunications ;

Programmation pour ordinateur.