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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPAC MEDICAL
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SOLEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEA
SOPAC MEDICAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
96611116
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque SOLEA

Déposée le 14 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOPAC MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPAC MEDICAL domicilié(e) Z.A.E. - B.P. 232 21 rue G. Monmousseau, 95192 GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 026 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOPAC MEDICAL S.A. M. PROUVOST - France.

La marque SOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEA est expirée depuis le 14 février 2006.

SOPAC MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : NICO , DIGIMIX


SOPAC MEDICAL (S.A.) - Z.A.E. - B.P. 232 21 rue G. Monmousseau, 95192 GOUSSAINVILLE - France - SIREN 301026498


SOPAC MEDICAL S.A. M. PROUVOST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Capsule à vis pour flacon Capsule plastique emballage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.